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Le Fondateur du site suivant : GRUBER FREDERIC
Chef de publication est : GRUBER FREDERIC
Par quel moyen contacter le Décideur de la publication : contact@impactifai.com

Le Réalisateur est : GRUBER FREDERIC
Comment joindre le Développeur : contact@impactifai.com

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2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site : impactifai.com est considéré comme usageé du site web.
Le site internet impactifai.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site impactifai.com. Le site impactifai.com est actualisé de façon régulière par GRUBER FREDERIC.
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3. Accessibilité Numérique :

Le site internet impactifai.com est principalement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, impactifai.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, impactifai.com ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

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5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site web impactifai.com contient de multiple URL hypertextes vers différents sites (partenariats, sites sources etc) mis en ligne avec la validation de GRUBER FREDERIC. Cependant, GRUBER FREDERIC ne peut pas vérifier l’intégralité des élements des différents sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les eventuels risques de contenus illicites.
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web impactifai.com, GRUBER FREDERIC ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site web impactifai.com. L’usager fournit ces données en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site web impactifai.com l’obligation ou pas de divulguer ces informations.
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